Mentions légales
Les présentes mentions sont applicables au site www.logo-plaque-immatriculation.fr, destiné à un public situé en France.
Éditeur du site
Le Site est la propriété exclusive de l'entreprise :
- Dénomination : Blain Yves - blasonimmat™
- Siège social : Lady Mary – A301, 51 Bd Camille Blanc, 34200 Sète, France
- RCS : Montpellier 390 535 326
- SIRET : 390 535 326 00040
- Code APE : 4791B
- TVA Intracommunautaire : FR26390535326
- Directeur de la publication : Blain Yves
Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site, ainsi que les concepts et visuels associés, sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur.
Marques déposées : Les dénominations "Autocollant plaque immatriculation®" et "Logo plaque immatriculation®" sont des marques enregistrées et la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, utilisation ou modification sans autorisation préalable constitue un délit de contrefaçon.
💡 Nous contacter
Téléphone : 09 84 54 55 56 (N° non surtaxé)
Courriel : via notre formulaire de Contact
Courrier : À l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus.
Hébergement & Technique
Le Site est hébergé par :
Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.
Note technique : Les matrices et fichiers HD proposés en téléchargement sont au format standard PDF, lisibles sur tout terminal équipé d'un lecteur compatible (Adobe Reader, Aperçu, etc.).
Protection des données (CNIL)
⚠️ Vos droits :
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant via votre espace client ou par simple demande.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.